Le pool bancaire

Le pool ou syndication bancaire est un mode de financement issu de la pratique bancaire qui est défini comme la réunion de deux ou plusieurs banques, ayant pour objet la répartition de la charge d’un crédit octroyé à un emprunteur. Il s’agit d’une coopération interbancaire qui peut prendre plusieurs formes selon que le risque est partagé ou transféré.

En effet, le pool bancaire peut être d’une part direct ou révélé. Sous cette forme, il correspond à une situation où le crédit est octroyé à un emprunteur par un groupe de banques avec à leur tête un chef de file. La spécificité de ce mode de pool réside dans la relation qu’ont les banques entre elles mais aussi à travers la relation contractuelle directe qu’elles ont toutes avec l’emprunteur, car toutes signataires de la convention de crédit. Le pool bancaire peut également être indirect ou occulte. Il se traduit alors par un lien contractuel entre l’emprunteur et une seule banque (chef de file). Alors unique signataire de la convention de crédit, la banque chef de file va signer un contrat de sous-participation avec d’autres banques dans le but, justement de transférer tout ou une partie des risques.

Qu’il soit direct ou indirect, la structure du pool bancaire fait ressortir trois acteurs : l’emprunteur, l’arrangeur et les banques participantes.

LE RÔLE DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DU POOL BANCAIRE

Dans le cadre du pool bancaire, il existe trois principaux intervenants : l’emprunteur, l’arrangeur, et enfin les autres banques participantes.

Ø L’emprunteur

C’est le demandeur de crédit syndiqué. Il est d’ailleurs au centre de ce processus. En effet, c’est lui qui déclenche le pool à travers un appel aux prêteurs potentiels afin que ces derniers puissent donner les caractéristiques du crédit. A partir de ces caractéristiques, l’emprunteur choisit une banque qui le conseillera tout au long de ce processus : c’est l’arrangeur.

Ø L ’arrangeur

Jouant les fonctions de chef de file ou lead manager mais aussi d’agent, l’arrangeur est considéré comme un mandataire sélectionné par l’emprunteur.  Ses fonctions varient selon qu’il est considéré comme chef de file ou comme agent.

Lorsqu’il est le chef de file, il joue le rôle de conseil de l’emprunteur notamment sur la manière d’approcher la communauté bancaire, les paramètres essentiels du prêt et les engagements à prendre et aussi d’intermédiaire en faisant connaitre à chaque partie les conditions de l’autre tout en conciliant les intérêts divergents.

Après la signature de la convention, le chef de file change de casquette et devient alors l’agent ; il a alors pour rôle de communiquer les documents prévus dans la convention afin de véhiculer l’information au cours de l’exécution de la convention de prêt, de transmettre des avis entre les parties. Il veille également à ce que les engagements contractuels de l’emprunteur soient respectés afin de garantir la confiance des différents prêteurs.

Ø Les banques participantes

Elles forment un groupe de banques qui apportent des fonds à l’entreprise en besoin de financement et qui décident de répartir les risques de leur participation dans le cadre du crédit syndiqué.

AVANTAGES ET RISQUES DU POOL BANCAIRE

AVANTAGES

Les avantages du pool bancaire varient selon qu’il s’agisse soit de l’emprunteur, soit de l’arrangeur mais aussi des banques participantes.

v Pour l’emprunteur

La syndication permet la division des risques. Celle-ci profite à l’émetteur. En effet, il sera d’une part plus facile pour l’émetteur de traiter avec plusieurs banques réunies dans un pool plutôt que de se limiter à une seule banque et d’autre part, l’emprunteur pourra faire des économies notamment sur les coûts de démarchage auprès de nombreuses banques. De plus, dans le cadre du crédit syndiqué, l’emprunteur est garanti d’obtenir le montant désiré quel que soit l’issue de la syndication.

v Pour la banque chef de file

La division des risques est également un des avantages phares de la syndication pour l’arrangeur. En effet, celle-ci favorise la réduction de la marge de risque que supporte chaque banque ce qui leur permet d’atténuer leur exposition contre une éventuelle insolvabilité de l’emprunteur

Elle favorise le développement de ses relations avec la clientèle. C’est également une source de prestige en ce sens qu’elle permettra à une banque de promouvoir son image de marque en étant associée à des opérations prestigieuses sans violer ses ratios de solvabilité [1]et d’engagement. Il faut enfin rappeler que le crédit syndiqué octroyé à l’emprunteur génère des commissions importantes pour l’arrangeur ; il s’agit entre autres de la commission de garantie et d’engagement perçue par l’ensemble des participants mais aussi d’une commission de direction [2](préciput) ainsi qu’une autre dite d’agence [3]qui n’est versée qu’à l’arrangeur

v Pour les autres banques participantes

Les avantages sont quasi identiques avec ceux de l’arrangeur. En effet, le pool est considéré comme une source de prestige permettant de promouvoir l’établissement participant.

De plus, ces différents établissements bénéficient aussi des commissions notamment la commission de garantie et d’engagement à l’exclusion de celle d’agence et de direction.

LES RISQUES DU POOL BANCAIRE

Que ce soit l’emprunteur, l’arrangeur ou les banques participantes, la syndication comme toute activité bancaire présente un risque résiduel pour ces acteurs.

Au nombre de ces risques, il y a un risque de solvabilité de l’emprunteur qui intervient en cas de défaut de ce dernier. Il y a également un risque de réputation pour l’arrangeur mais aussi pour les autres banques.

Les banques doivent également faire face aux demandes de renégociation des conditions (marge, taux d’intérêt, commissions).

[1] Le total des risques pris par une banque sur une même entité ne doit pas excéder un certain pourcentage du total de ses fonds propres nets (8%).

[2] Rémunération du risque couru dans la direction que prélève le chef de file.

[3] Somme forfaitaire payée annuellement pour rémunérer l’agent.